Mentions légales

Responsable de la publication

Caméléon Diffusion, rue des Mauges 49600 Montrevault-sur-Evre

SIRET : 484 478 433 00036

4649Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

RCS : Angers B 484 478 433

N° TVA : FR35 880 235 270

contact par Email contact@solairepascher.com

Loi informatique et libertés

Conformément à l’article 39 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l’exercice de ces droits, l’utilisateur est invité à s’adresser par courriel à SOLAIRE PAS CHER (contact@solairepascher.com). Il peut aussi écrire à SOLAIRE PAS CHER, rue des Mauges, 49600 MONTREVAULT SUR EVRE.

L’utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant. L’utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la  CNIL : « Commission Nationale Informatique et Libertés ».

Les utilisateurs du site Internet SOLAIRE PAS CHER.COM sont invités à faire connaître à SOLAIRE PAS CHER leurs remarques sur d’éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l’une ou l’autre des adresses indiquées ci-avant.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de SOLAIRE PAS CHER est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales. Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, SOLAIRE PAS CHER est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont il est le seul propriétaire.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales.

Conception

KITACOM - Agence Web et Print Loire-Atlantique / Vendée

Hébergement

O2SWITCH
222-224 boulevard Gustave Flaubert
63000 CLERMONT-FERRAND
SARL au capital de 100 000 €
RCS CLERMONT-FERRAND 510 909 807

Crédit photos

Tous droits réservés SOLAIRE PAS CHER

Des cookies sont utilisés pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies. Pour en savoir plus, consultez nos conditions générales d'utilisation.